1. Introduction

1.1    Nous nous engageons à préserver la confidentialité des visiteurs de https://www.medpharmatranslator.com/ et de sa version française https://medpharmatraduction.com/.

1.2    Cette politique de confidentialité est valable dans la mesure où nous assumons le rôle de contrôleur des données à caractère personnel des visiteurs de https://www.medpharmatranslator.com/ et de sa version française https://medpharmatraduction.com/ ; c’est-à-dire, quand nous déterminons les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

1.3    Nous utilisons des cookies sur notre site web. Dans la mesure où ces cookies ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement de https://www.medpharmatranslator.com/ et de sa version française https://medpharmatraduction.com/, nous vous demanderons d’accepter l’utilisation des cookies lors de votre première visite sur le site web.

1.4    Dans cette politique de confidentialité, « nous », « notre » et « nos » font référence à Aurélie Gobet. Pour obtenir davantage de renseignements à notre sujet, veuillez consulter la rubrique 13.

2. >Mention de source

2.1    L’original en anglais de ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (https://seqlegal.com).

3. Utilisation de vos données

3.1    Dans la rubrique 3 nous indiquons :

(a)    les catégories générales de données à caractère personnel que nous pouvons traiter ;

(b)    dans le cas de données à caractère personnel qui ne nous ont pas été directement transmises par vous, la source et les catégories des données ;

(c)    les raisons pour lesquelles nous pouvons traiter les données à caractère personnel ;

(d)    les bases juridiques du traitement des données.

3.2    Nous pouvons traiter des données au sujet de l’utilisation que vous faites de notre site web et de nos services (« données d’utilisation »). Les données d’utilisation peuvent comprendre les suivantes : adresse IP, emplacement géographique, type et version du navigateur, système d’exploitation, source de référence, durée de la visite, pages vues et chemins de navigation sur le site web, renseignements sur la date, la fréquence et les habitudes d’utilisation des services. La source des données d’utilisation est Google Analytics. Les données d’utilisation peuvent être traitées dans le but d’analyser l’utilisation du site web et des services. Juridiquement, ce traitement se fonde sur le consentement.

3.3    Nous pouvons traiter les informations contenues dans toute requête que vous nous envoyez concernant les services (« données de requête »). Les données de requête peuvent être traitées dans le but de proposer, de commercialiser et de vendre des services qui peuvent vous intéresser. Juridiquement, ce traitement se fonde sur le consentement.

3.4    Nous pouvons traiter des informations liées aux relations clients. Cela comprend les coordonnées des clients (« données de relations clients »).Les données de relations clients peuvent comprendre, votre nom, celui de votre employeur, votre nom de poste ou votre rôle, vos coordonnées et des informations comprises dans les communications existant entre nous et vous ou votre employeur. La source des données de relations clients est vous ou votre employeur. Les données de relations clients peuvent être traitées dans le but de diriger nos relations avec les clients, de communiquer avec nos clients, de garder une trace de ces communications et de promouvoir nos services auprès des clients. Juridiquement, ce traitement se fonde sur le consentement OU nos intérêts légitimes, c’est-à-dire la bonne direction de nos relations clients.

3.5    Nous pouvons traiter les informations que vous nous donnez dans le but de vous inscrire à nos notifications envoyées par e-mail et/ou à notre lettre d’informations (« données de notification »). Les données de notification peuvent être traitées dans le but de vous envoyer des notifications et/ou des lettres d’informations qui peuvent vous intéresser. Juridiquement, ce traitement se fonde sur le consentement OU l’exécution d’un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, afin d’entrer en contact avec vous.

3.6    Nous pouvons traiter des informations contenues dans les communications que vous nous envoyez ou liées à elles (« données de correspondance »). Les données de correspondance peuvent inclure le contenu de communications et des méta-données associées à ces communications. Notre site web va générer des méta-données associées à des communications effectuées lors de l’utilisation des formulaires de contact du site web. Les données de correspondance peuvent être traitées dans le but de communiquer avec vous et de garder des traces de ces communications. Juridiquement, ce traitement se fonde sur nos intérêts légitimes, c’est-à-dire la bonne administration de notre site web, de notre entreprise et des communications avec nos utilisateurs.

3.7    Nous pouvons traiter vos réponses au formulaire de contact. Ces données peuvent comprendre votre nom, votre adresse électronique, votre requête et les pièces jointes que vous avez éventuellement envoyées. La source de ces données est le formulaire de contact du site web. Nous pouvons utiliser ces données pour entrer en contact avec vous. Juridiquement, ce traitement se fonde sur le consentement OU l’exécution d’un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, afin d’entrer en contact avec vous.

3.8    Nous pouvons traiter toutes vos données à caractère personnel mentionnées dans cette politique de confidentialité lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice, que ce soit devant un tribunal ou dans le cadre d’une procédure administrative ou extrajudiciaire. Juridiquement, ce traitement se fonde sur nos intérêts légitimes, c’est-à-dire la protection et la revendication de nos droits juridiques, de vos droits juridiques et des droits juridiques d’autres personnes.

3.9    Nous pouvons traiter toutes vos données à caractère personnel mentionnées dans cette politique de confidentialité lorsque cela est nécessaire afin d’obtenir ou de maintenir la couverture d’assurance, de gérer les risques ou d’obtenir des conseils professionnels. Juridiquement, ce traitement se fonde sur nos intérêts légitimes, c’est-à-dire la bonne protection de notre entreprise contre les risques.

3.10  En plus des objectifs spécifiques pour lesquels nous pouvons traiter vos données à caractère personnel, qui sont mentionnés dans la rubrique 3, nous pouvons aussi traiter toutes vos données à caractère personnel lorsque ce traitement est nécessaire au respect d’obligations légales auxquelles nous sommes soumis ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’autres personnes physiques.

3.11  Veuillez ne nous transmettre aucune donnée à caractère personnel concernant d’autres personnes, à moins que nous ne vous demandions de le faire.

4. Transmission de vos données à caractère personnel à des tiers

4.1    Nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel à nos assureurs et/ou conseillers professionnels dans la mesure où ces divulgations sont raisonnablement nécessaires à l’obtention ou au maintien de la couverture d’assurance, à la gestion des risques, à l’obtention de conseils professionnels, ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice, que ce soit devant un tribunal ou dans le cadre d’une procédure administrative ou extrajudiciaire.

4.2    Les transactions financières liées à notre site web et à nos services sont OU peuvent être traitées par nos prestataires de services de paiement, La Banque Postale, Paypal et Transferwise. Nous partagerons les données de transaction avec nos prestataires de services de paiement exclusivement dans la mesure nécessaire au traitement de vos paiements, au remboursement de ces paiements et à la gestion de plaintes et de requêtes liées à ces paiements et à ces remboursements. Vous trouverez des renseignements sur les politiques de confidentialité des prestataires de services de paiement sur https://www.labanquepostale.fr/, https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/home et https://transferwise.com/.

4.3    En plus des divulgations spécifiques de données à caractère personnel mentionnées à la rubrique 4, nous pouvons aussi traiter toutes vos données à caractère personnel lorsque ces divulgations sont nécessaires au respect d’obligations légales auxquelles nous sommes soumis ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’autres personnes physiques. Nous pouvons aussi divulguer vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice, que ce soit devant un tribunal ou dans le cadre d’une procédure administrative ou extrajudiciaire.

5. Transferts de vos données à caractère personnel au niveau international

5.1    Dans la rubrique 5, nous indiquons les circonstances dans lesquelles vos données à caractère personnel peuvent être transférées dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen (EEE).

5.2    L’hébergeur de notre site web se trouve au Royaume-Uni. La Commission européenne a pris une « décision d’adéquation » concernant les lois de ce pays sur la protection des données. Le transfert vers le Royaume-Uni sera protégé par les garanties appropriées, répertoriées sur le site web suivant : https://www.34sp.com/securityandprivacy

5.3    Vous reconnaissez que les données à caractère personnel que vous envoyez à des fins de publication par le biais de notre site web peuvent être disponibles dans le monde entier via Internet. Nous ne pouvons pas empêcher l’utilisation (adaptée ou abusive) de ces données à caractère personnel par des tiers.

6. Conservation et suppression des données à caractère personnel

6.1    La rubrique 6 énonce notre politique et notre procédure de conservation des données, conçues pour nous aider à vérifier que nous remplissons nos obligations juridiques concernant la conservation et la suppression des données à caractère personnel.

6.2    Les données à caractère personnel que nous traitons, quel que soit l’objectif de ce traitement, ne doivent pas être conservées plus longtemps que la durée nécessaire pour atteindre cet objectif.

6.3    Nous conserverons vos données à caractère personnel de la manière suivante :

Votre nom, votre adresse électronique et vos requêtes seront conservés pendant une durée minimale de 2 ans après la date à laquelle vous les avez envoyés et pendant une durée maximale de 10 ans après la date à laquelle vous les avez envoyés.

6.4    Nonobstant les autres dispositions de la rubrique 6, nous pouvons conserver vos données à caractère personnel lorsque cette conservation est nécessaire au respect d’obligations légales auxquelles nous sommes soumis ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’autres personnes physiques.

7. Amendements

7.1    Il est possible que nous mettions à jour cette politique de confidentialité de temps en temps en publiant une nouvelle version sur notre site web.

7.2    Vous devez consulter cette page de temps en temps pour vérifier que vous êtes d’accord avec les modifications apportées à cette politique de confidentialité.

7.3    Nous pouvons vous avertir des modifications apportées à cette politique de confidentialité par e-mail ou par le système de messagerie privée de notre site web.

8. Vos droits

8.1    La rubrique 8 résume les droits dont vous disposez conformément à la loi de protection des données. Parmi ces droits, certains sont complexes et nous n’avons donc pas inclus tous les détails dans nos résumés. À cet effet, vous devez lire les lois et les directives concernées provenant des autorités réglementaires pour obtenir une explication complète de vos droits.

8.2    Vos droits principaux, conformément à la loi de protection des données, sont les suivants :

(a)    droit d’accès ;

(b)    droit de rectification ;

(c)    droit de suppression ;

(d)    droit de restriction du traitement ;

(e)    droit d’opposition au traitement ;

(f)    droit de portabilité des données ;

(g)    droit de plainte auprès d’une autorité de supervision ;

(h)    droit de retrait du consentement.

8.3    Vous avez le droit de nous autoriser ou de nous interdire de traiter vos données à caractère personnel et, dans le cas où nous traitons vos données, d’accéder aux données à caractère personnel, ainsi qu’à certaines informations supplémentaires. Ces informations supplémentaires comprennent des précisions sur les objectifs du traitement, les catégories des données à caractère personnel concernées et les destinataires des données à caractère personnel. Tant que cela n’entrave pas les droits et les libertés d’autres personnes, nous vous fournirons un exemplaire de vos données à caractère personnel. Le premier exemplaire sera fourni à titre gracieux mais les exemplaires supplémentaires pourraient faire l’objet de frais raisonnables.

8.4    Vous avez le droit de demander la rectification de toute donnée personnelle inexacte à votre sujet et, en prenant en compte les objectifs du traitement, de demander à ce que des données personnelles incomplètes à votre sujet soient complétées.

8.5    Dans certaines circonstances, vous avez le droit de demander l’effacement de vos données à caractère personnel dans les meilleurs délais. Ces circonstances comprennent les suivantes : les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires pour remplir les objectifs pour lesquels elles ont été recueillies ou traitées ; vous retirez votre consentement au traitement autorisé par consentement ; vous vous opposez au traitement selon certaines règles de la loi en vigueur sur la protection des données ; le traitement est destiné à des fins de prospection directe et les données à caractère personnel ont été traitées de manière illégale. Il existe toutefois des exceptions au droit de suppression. Les exclusions générales comprennent les cas dans lesquels le traitement est nécessaire : pour exercer le droit à la liberté d’expression et d’information, pour respecter une obligation juridique ou pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

8.6    Dans certaines circonstances, vous avez le droit de restreindre le traitement de vos données à caractère personnel. Ces circonstances sont les suivantes : vous contestez l’exactitude des données à caractère personnel ; le traitement enfreint la loi mais vous vous opposez à l’effacement ; nous n’avons plus besoin de vos données à caractère personnel à des fins de traitement mais vous avez besoin des données à caractère personnel pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ; vous vous êtes opposé(e) au traitement en attendant la vérification de cette objection. Dans les cas où le traitement a été restreint sur cette base, nous pouvons continuer à stocker vos données à caractère personnel. Toutefois, nous les traiterons uniquement : avec votre accord ; pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ; pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale ou pour des raisons d’intérêt public important.

8.7    Vous avez le droit de vous opposez au fait que nous traitions vos données à caractère personnel pour des raisons propres à votre situation particulière, mais seulement dans la mesure où la base juridique pour le traitement indique que le traitement est nécessaire pour : l’exécution d’une tâche effectuée dans un intérêt public ou dans l’exercice d’une autorité officielle nous étant dévolue ou la réalisation de l’intérêt légitime poursuivi par nous ou par un tiers. Si vous vous opposez de cette manière, nous arrêterons de traiter les informations personnelles, à moins que nous puissions prouver l’existence de raisons légitimes et impérieuses pour le traitement, qui l’emportent sur vos intérêts, vos droits et vos libertés ou à moins que le traitement soit nécessaire à la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

8.8    Vous avez le droit de vous opposer au fait que nous traitions vos données à caractère personnel à des fins de prospection directe (y compris au profilage effectué à des fins de prospection directe). Si vous vous opposez de cette manière, nous arrêterons de traiter vos données à caractère personnel à cette fin.

8.9    Dans la mesure où, juridiquement :

(a)    le traitement que nous faisons de vos données à caractère personnel se fonde sur le consentement ; ou

(b)    le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous avez souscrit ou afin de prendre des mesures à votre demande avant de signer un contrat,

et que ce traitement est effectué de manière automatique, vous avez le droit de nous demander de vous envoyer vos données à caractère personnel sous une forme structurée, couramment utilisée et lisible par une machine. Toutefois, ce droit n’est plus valable dans les cas où il pourrait entraver les droits et les libertés d’autres personnes.

8.10  Si vous considérez que le traitement que nous faisons de vos informations personnelles enfreint les lois de protection des données, la loi vous autorise à déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance responsable de la protection des données. Vous pouvez le faire dans l’état membre de l’UE de votre résidence habituelle, sur votre lieu de travail ou sur le lieu de la violation présumée.

8.11  Dans la mesure où la base juridique du traitement de vos informations personnelles est le consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement ne remettra pas en question la légitimité du traitement ayant eu lieu avant celui-ci.

8.12  Vous pouvez exercer tous vos droits relatifs à vos données à caractère personnel en nous envoyant une notification écrite en plus des autres méthodes indiquées à la rubrique 8.

9. Au sujet des cookies

9.1    Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une série de lettres et de chiffres) envoyé, par un serveur web, à un navigateur web, dans lequel il est stocké. Ensuite, l’identifiant est renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande l’affichage d’une page au serveur.

9.2    Il existe des cookies « persistants » et des cookies de « session » : un cookie persistant sera stocké par un navigateur web et restera valable jusqu’à sa date d’expiration prédéterminée à moins que l’utilisateur ne le supprime avant sa date d’expiration ; un cookie de session, quant à lui, expirera à la fin de la session de l’utilisateur, lorsque ce dernier fermera son navigateur web.

9.3    Généralement, les cookies ne contiennent pas d’informations permettant d’identifier un utilisateur mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations déjà stockées et obtenues à partir des cookies.

10. Cookies utilisés par nos prestataires de services

10.1  Nos prestataires de services utilisent des cookies, qui peuvent être stockés sur votre ordinateur quand vous visitez notre site web.

10.2  Nous utilisons Google Analytics pour analyser l’utilisation de notre site web. Google Analytics recueille des informations au sujet du site web en utilisant des cookies. Les informations recueillies au sujet de notre site web sont utilisées pour l’élaboration de rapports concernant l’utilisation de notre site web. La politique de confidentialité de Google est disponible à l’adresse suivante : https://www.google.com/policies/privacy/. Les cookies concernés sont les suivants : « _ga » (enregistre un identifiant unique, qui est utilisé pour générer des données statistiques sur la manière dont le visiteur utilise le site web) ; « _gat » (utilisé par Google Analytics pour limiter le taux de requête) ; “_gid” (enregistre un identifiant unique, qui est utilisé pour générer des données statistiques sur la manière dont le visiteur utilise le site web).

10.3  Notre prestataire de service « doubleclick.net » utilise également le cookie suivant : « r/collect ».

11. Gestion des cookies

11.1  La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies et de les effacer. Les méthodes utilisées pour cela dépendent des navigateurs et de leur version. Vous pouvez obtenir des informations actualisées sur le blocage et la suppression des cookies en cliquant sur ces liens :

(a)    https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr (Chrome) ;

(b)    https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences (Firefox) ;

(c)    http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/ (Opera) ;

(d)    https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies (Internet Explorer) ;

(e)    https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_FR (Safari) ;

(f)    https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy (Edge).

11.2  Le blocage de tous les cookies aura un effet négatif sur la facilité d’utilisation de nombreux sites web.

11.3  Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web.

12. Informations nous concernant

12.1  La personne détentrice et gestionnaire de ce site web est Aurélie Gobet.

12.2  En France, nous sommes enregistrés sous le numéro SIRET 52777019200039 et notre bureau se situe au 57 rue Boileau 69006 Lyon FRANCE.

12.3  Vous pouvez nous contacter :

(a)    par courrier, à l’adresse postale indiquée ci-dessus ;

(b)    en utilisant le formulaire de contact de notre site web ;

(c)    par téléphone, au numéro indiqué sur notre site web ;

(d)    par e-mail, en utilisant l’adresse électronique indiquée sur notre site web.